La célèbre marque de luxe française Hermès a remporté victorieusement une affaire sans précédent contre l’artiste Mason Rothschild. Cette affaire, qui s’est conclue cette semaine, était liée aux fameux “MetaBirkins”, des jetons non fongibles qui représentaient des sacs à main recouverts de fourrure ressemblant à l’emblématique sac Birkin Hermès. Dans cet article, nous vous expliquerons le déroulement du procès et les conséquences qu’il aura pour le domaine de l’art numérique.
Le contexte du procès
Les “MetaBirkins” de Rothschild étaient une série de jetons non fongibles (NFT) qui représentaient des sacs à main recouverts de fourrure ressemblant intentionnellement à l’emblématique sac Hermès Birkin. Ces produits ont été vendus à des acheteurs individuels sur la blockchain pour jusqu’à des milliers de dollars chacun. Face à ces copies illégales, qui allaient à l’encontre de l’image de marque de l’entreprise, Hermès a donc décidé de porter l’affaire devant les tribunaux. Le 14 janvier 2022, la firme de mode de luxe intenta donc une action en justice contre Rothschild dans le district sud de New York pour contrefaçon de marque, fausse appellation d’origine, fausses descriptions et représentations et dilution. Plusieurs arguments ont été invoqués par les avocats d’Hermès, tels que :
- Le logo d’Hermès a été copié et reproduit ;
- La qualité des produits des MetaBirkins est inférieure à celle des produits Hermès ;
- L’utilisation de l’emballage fictif lors de la vente des MetaBirkins a conduit le public en erreur.
Le verdict
Le 28 juillet 2023, après plus d’un an de procès, le tribunal américain a finalement rendu sa décision en faveur d’Hermès. Étant donné que la marque a réussi à démontrer que la contrefaçon avait “causé un préjudice à la réputation de la marque et de ses produits”, elle a été autorisée à recevoir le montant demandé à titre de dommages et intérêts. Un montant plafonné à 3 millions de dollars. Le tribunal a également ordonné la suppression immédiate des MetaBirkins et le retrait total des produits NFT fabriqués par Rothschild.
Conséquences du procès pour le monde de l’art numérique
Cette victoire représente une grande avancée pour le domaine de l’art numérique. En effet, elle permet de rappeler la force des droits d’auteur et des marques commerciales dans le monde digital. Grâce à ce procès, les entreprises peuvent se protéger contre la contrefaçon et empêcher la violation de leurs droits de propriété intellectuelle. De plus, cela peut inciter les artistes à être encore plus créatifs et innovants afin d’éviter toute forme de plagiat ou de copie. L’affaire Hermès vs Mason Rothschild a ainsi permis de mettre en avant la protection des marques et des créateurs dans le monde digital, et sera certainement citée comme exemple de jurisprudence pour de nombreuses années à venir.
